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Préambule

Dans les présentes, UCM Canada, UCM France et UCM Suisse utilisent les abréviations respectives suivantes : UCM, UCM France, UCM Suisse.

Le Propriétaire du site ucm.ca

Le présent site est la propriété du Centre d’Enseignement et de Recherche Univers/Cité Mikaël (UCM), Inc., organisme sans but lucratif, marque déposée et raison sociale de UCM osbl Inc., inscrit au registre des entreprises du Québec portant le N°1160045424, siégeant au:

51, rue Saint-Antoine,

J8C 2C4, Sainte-Agathe-Des-Monts

(Québec) Canada

Les Représentants officiels de UCM dans le monde

1- En France et dans les pays de la zone euro où nous n'avons pas de représentants officiels : UCM France, 75 Impasse Lazata, 30650, Rochefort du Gard, France

2- En Belgique: UCM Belgique, 21, rue Robertsart, 5150 Franière

3- En Suisse : UCM Suisse, p.a Crèges, route de Courgenay 21, 2900 Porrentruy 

4- Reste du Monde : UCM Canada, 51 rue Saint-Antoine, Ste-Agathe-des-Monts, Québec, Canada, J8C 2C4

UCM Foundation of India, C-207/8, Floor-2, plot-63/74, Tower C, Ashok Tower, DR S.S Rao road, Opp Mahatma Gandhi Hospital, Parel, Mumbaï - 400012 MAHARASHTRA India

Propriété Intellectuelle, Droits d'auteur et Protection des Bases de Données, Marques

Tout le présent contenu ainsi que les contenus rendus disponibles à travers les Services de UCM tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images et les compilations de données sont la propriété de UCM osbl Inc., Canada et d’UCM FRANCE, et protégés par le droit américain, canadien, français ainsi que par le droit international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données.

Tous les modèles, chartes graphiques, logos, textes et intitulés, ainsi que l'appellation et la marque « UCM » sont protégés par :

- le numéro d’entreprise du Québec 1160045424, délivré par le registraire des entreprises ;

- le Certificat d'enregistrement N° TMA 538,467 de l'Office de la Propriété Intellectuelle du Canada est au bénéfice de UCM;

- les enregistrements  numéros : 4127139  et 4096721 à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle de France et appartiennent à UCM FRANCE.

- le numéro de SIRET délivré par l'INSEE pour UCM FRANCE est: 494 281 322 00011

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La Concurrence

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Conditions d'utilisation

Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les services du site UCM. En utilisant le site UCM, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. 

1. Vie privée

Pour comprendre nos politiques, veuillez consulter notre politique de protection des données personnelles ainsi que notre politique concernant la Publicité Internet et les Cookies (voir Conditions Générales de Vente) qui régissent également l'utilisation des services du site UCM.

2. Notre engagement et notre responsabilité

Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité des services du site UCM et faire en sorte que les transmissions se fassent sans erreurs. Toutefois, du fait des aléas d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès au site peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance ou pour ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.

Dans le cadre de ses relations avec des professionnels, UCM n'est pas responsable des pertes qui n'ont pas été causées par une faute de sa part, ni des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues) ou de toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le site UCM.

Nous ne serons pas tenus pour responsables des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces Conditions si le délai ou l'impossibilité résulte d'une cause en dehors de notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas votre droit légal de voir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable dû à une cause hors de notre contrôle raisonnable.

Le régime des responsabilités peut différer selon les pays et nos dispositions contractuelles peuvent limiter certains droits au profit des consommateurs prévus par leur pays.

Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou à exclure notre responsabilité en cas de vol, de décès ou de préjudice corporel causé par notre négligence ou une faute lourde.

3. Droits applicables et clauses de juridictions                                 

Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit français pour les contrats passés avec un client résidant en France ou dans un pays de l’Union Européenne, et à l'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises pour les contrats avec un client résidant dans un autre pays.

Pour le client résidant en France ou dans un pays de l’Union Européenne, vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de France, ce qui signifie que pour l'application des présentes Conditions d'utilisation vous pouvez intenter une action afin de faire valoir vos droits de consommateur, en France ou dans le pays de l'Union Européenne dans lequel vous résidez.

Pour le client résidant dans un autre pays, vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence exclusive des juridictions de Montréal au Québec, Canada.

4. Modifications du Service ou des Conditions d'utilisation

Nous nous réservons le droit de faire des modifications à tout service du site UCM, à nos procédures, à nos termes et conditions générales, y compris les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions d'utilisation en vigueur au moment où vous utilisez le site UCM. Si une stipulation de ces Conditions d'utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.

5. Renonciation

Si vous enfreignez une de ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez les Conditions d'utilisation.

6. Informations de contact

Identification: Univers/Cité Mikaël (UCM), Inc., organisme sans but lucratif

Numéro d’entreprise: 1160045424

Statut légal: organisme sans but lucratif

Nom du représentant légal: Lavergne

Prénom: Francis

Siège social: 51, rue Saint-Antoine

Code postal: J8C 2C4

Ville: Sainte-Agathe-des-Monts (Québec)

Pays: Canada

Téléphone: +1-819-321-0072

Courriel: info@ucm.ca

Site: www.ucm.ca

Directeur des publications: Francis Lavergne

Article 6 – Prix et Taxes

ZONE EURO / SUISSE

Les prix sont indiqués en Euro/CHF TTC (toutes taxes comprises) et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par le consommateur, faisant mention de sa commande.

ZONE CANADA

Les prix sont indiqués en dollars Canadiens hors taxes, et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par le consommateur, faisant mention de sa commande.

ROYAUME-UNI, ÉTATS-UNIS ET LE RESTE DU MONDE

Les prix sont indiqués en pounds pour le UK et en dollars Américains (USD) pour le reste du monde et ne sont valables qu’à la date de la validation de la commande par le consommateur, faisant mention de sa commande.

Veuillez noter que les livraisons effectuées à destination de pays situés en dehors de l'Union Européenne, de la Suisse ou du Canada peuvent être également soumises à divers frais, impôts, droits et obligations, notamment la douane et les taxes applicables en fonction du pays, à l'importation. Ces frais sont exclusivement supportés par l'acheteur. L'envoi du paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande, et devient exigible par UCM dès la validation de la commande. Les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. La confirmation d'accord de paiement de la commande par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents s'il y a lieu et tels qu'ils sont mentionnés à la dernière étape de la commande, comme partie intégrante. UCM se réserve le droit de changer tout ou partie de ses prix sans préavis, toutes commandes postérieures au changement de prix se verront appliquer de fait les nouveaux prix.